Délibérations
Assemblées Générales du :
20 janvier 2023
- Maison de l'entrepreneuriat
- Extension de la MASN et convention de co-maitrise d'ouvrage entre la CCI Nantes St-Nazaire et la CMAR
- Délibération relative aux groupements de commandes avec des entités partenaires
- Création d'une société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) "Estuaire énergies" dédiée à l'approvisionnement d'énergie des entreprises
25 novembre 2022
- Cession d'un volume du Paquebot à la CARENE à titre gratuit
- Apport en prêt remboursable de la CCI à la SAS Loire Atlantique Nautisme
- Apport en prêt remboursable de la CCI à la SAS Bois des Renardières
- La reprise transitoire de l'activité Fairbooking
- Création de la SCIC "Estuaire énergies" dédiée à l'approvisionnement d'énergie des entreprises
- Maison de l'entrepreneuriat
- Budget rectificatif 2022
- Budget primitif 2023
- Subvention supérieure à 100 000 euros
- Plan pluriannuel d'investissement
16 septembre 2022
- Prise de participation de la CCI dans Chambersign
- Augmentation du Capital de la SONADEV
- Rachat d'actions Exponantes
- Extension de la Maison de l'Apprentissage de Saint-Nazaire
- Investiguer une possibilité d'alternative pour ne pas arrêter le projet de l'Arbre aux Hérons
20 mai 2022
- Acquisition locaux Salorges 2
- Comptes consolidés et exécutés 2021
- Convention occupation locaux CESI et FNAC
25 mars 2022
21 janvier 2022
- Groupement de commandes
26 novembre 2021 - Installation CCI - Habilitation président à consentir des conventions et baux
- Habilitation président à ester et à défendre en justice
- Habilitation président en matière de marchés publics
- Urbanisme
- Participation capital société concessionnaire des aérodromes de Nantes Atlantique
22 octobre 2021
- Conventions d'occupation de locaux
- Caution solidaire pour le prêt bancaire de la SAS Design Campus
- Budget rectificatif 2021
- Budget primitif 2022
- Subventions supérieures à 100 000 €
- Plan pluriannuel d'investissement
- Signature d'un emprunt bancaire pour l'opération sur bâtiment Paquebot
18 juin 2021
- Neopolia
- Comptes exécutés et consolidés 2020
- Dragage port de Piriac
- Cession parcelles au profit du SDIS
- Domiciliation des entreprises
- Taux rémunération prêt SPEB
- Projet site Gavy
- Dotation Economie à impact
26 mars 2021
- Candidature concession Port de Pornichet
- Etude économique de pondération
- Groupement commandes Sup'Porteurs Création 44
- Modification Pacte actionnaires EESC Audencia
- Modification Règlement intérieur CCI Nantes St-Nazaire
- Composition Bureau CCI Nantes St-Nazaire
22 janvier 2021
- SAS Centralités - Statuts modifiés et pacte d'associés
- Convention de co-maîtrise d'ouvrage Willy Brandt
- Groupement de commandes avec entités partenaires
27 novembre 2020
- Budget primitif 2021
- Acquisition immobilière au Paquebot
- Etude prise de participation Neoline
- Ordonnancement de dépenses
- Projet Rue de l'Entreprise
- Suppression MAD
25 septembre 2020
19 juin 2020
- Avenant 1 DSP Port PORNICHET
- Avenant 3 DSP Port pêche et plaisance LA BAULE-LE POULIGUEN
- Avenant 4 DSP Port pêche PIRIAC
- Avenant 7 Gestion Port plaisance PIRIAC
3 avril 2020 - MarketPlace
24 janvier 2020 - Acquisition au Paquebot
- Acquisition de places de parking
- Acquisition nouveaux locaux EDNA
- Augmentation capital SAS Ports de Loire-Atlantique
- Emprunt bancaire pour Paquebot
- Groupement de commandes avec entités partenaires
- Groupement de commandes pour AUDENCIA
6 décembre 2020 - Acquisition de biens sur Willy Brandt
- Approbation règlement d'exploitation Ports
- Budget Primitif 2020 de la CCI
- Concession aérodrome Nantes Atlantique
- Droit de préférence future EDNA
- Statuts les Ports de Loire-Atlantique
20 septembre 2019 - Budget rectificatif 2019
- Ordonnancement des dépenses
21 juin 2019 - Comptes exécutés 2018
22 mars 2019 - Budget primitif 2019
- Modification statuts Atlanpole
25 janvier 2019 - Groupement de commandes
- Garantie d'emprunt SPEB
23 novembre 2018 - Apport en capital SAS Design Campus
14 septembre 2018
- Avenant DSP Port de Piriac
- Etude transfert du CESI
- Comptes exécutés 2017
18 mai 2018 - Nouveau Réglement Intérieur
- Transfert du CFA ACCIPIO
23 mars 2018 - Budget rectificatif 2018
19 janvier 2018 - Ordonnancement et fonctions/délégations du trésorier
17 novembre 2017 - Budget rectificatif 2017 et budget primitif 2018
- Approbation traité apport site Jonelière
- Désignation administrateurs au sein de EESC
Délégations de signatures
ANNEE 2023
ANNEE 2022
- Délégation Signature RH - S DROBINSKI
- Délégation Engagement Dépenses - S DROBINSKY
- Délégation Signature Administration Générale - S DROBINSKY
- Ordonnancement de la CCI Nantes St-Nazaire
ANNEE 2021
- Délégation - Secrétariat Commission dép de conciliation en matière de baux commerciaux
- Habilitation V LEMIRE pour dépôt plainte
- Délégation D CESAR pour FMR44
- Habilitation visionnage images enregistrées
- Délégation signature au DG - subvention garantie aide à des tiers
- Délégation de signature du Directeur en matière RH
- Délégations de signatures collaborateurs CCI
- Fonctions et délégations du trésorier
- Ordonnancement
